• +33 6 11 53 00 93
  • info@navettes-champenoises.fr

Mentions légales

Mentions légales

Navettes Champenoises au capital de 3 000 €

Nom commercial : Navettes Champenoises

8 rue Pasteur

51530 Pierry

  • SIRET 832 916 571 00017
  • Réalisation du site Internet : www.navettes-champenoises.fr
  • Directeur de la publication : Vigne Thierry
  • Données personnelles :
    Conformément à la loi Informatique et Libertés(loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès et d’opposition pour motifs légitimes relatif à l’ensemble des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à Navettes Champenoises-8 rue pasteur-51530 Pierry ou à : info@navettes-champenoises.fr
  • Propriété intellectuelle
    L’ensemble du site navettes-champenoises.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La violation des droits d’auteur est un délit de contrefaçon, passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.